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Conditions générales

Voici nos conditions générales.

1.1 Politique commerciale
BEMZ propose des produits à la vente et offre des services de commerce électronique, à l'usage exclusif de l’utilisateur final, ci-après dénommé « Client », sur le site Web www.bemz.com. Le terme « Client » désigne la personne qui est le client final ou le consommateur des produits. Conformément à sa politique commerciale, BEMZ se réserve le droit de rejeter toute commande passée par un usager qui ne serait pas un Client, ou toute commande non conforme à ladite politique commerciale. Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement l'offre, la transmission et l'acceptation de commandes de produits disponibles sur www.bemz.com, entre les usagers de bemz.com et BEMZ.

1.2 Exécution du contrat
Afin d’exécuter un contrat d'achat d'un ou plusieurs produits sur www.bemz.com, le Client doit suivre les instructions suivantes et remplir un formulaire électronique de commande BEMZ :
•       Sur le formulaire de commande figurent un résumé des  conditions générales de vente ; les principales caractéristiques, le prix unitaire et les taxes applicables de chaque produit ; les conditions de paiement proposées au Client ; les conditions d'expédition, les frais d'expédition et de livraison, ainsi que les conditions de retour.
•       Le contrat est réputé valide à réception du formulaire électronique de commande par BEMZ.
•       Avant d’effectuer un achat par l'envoi du formulaire électronique de commande, BEMZ demande au Client de lire attentivement les conditions générales de vente, et de les imprimer, de les enregistrer ou de les copier pour un usage personnel.
•       Le formulaire de commande est enregistré dans la base de données de BEMZ pendant la durée nécessaire au traitement de la commande, et conformément à la législation en vigueur.
•       Avant d'envoyer le formulaire de commande, le Client est invité à identifier et rectifier toute erreur.
•       Le contrat entre BEMZ et le Client est rédigé en langue anglaise.
•       Une fois le contrat validé, BEMZ exécute la commande.
•       BEMZ se réserve le droit de rejeter toute commande n'offrant pas suffisamment de garanties de solvabilité, incomplète, erronée ou relative à des produits indisponibles. Dans les cas susmentionnés, le Client est informé par courriel motivé que le contrat n'a pas été validé et que BEMZ ne traitera pas la commande. Si les produits présentés sur www.bemz.com ne sont plus disponibles au moment de la commande ou à réception du formulaire de commande par BEMZ, ce dernier est tenu d'en informer le Client sous trente (30) jours ouvrés à compter de la réception de la commande. Dans le cas où le formulaire de commande a été envoyé et le paiement des articles indisponibles effectué, BEMZ rembourse les sommes engagées.
•       Par l’envoi du formulaire électronique de commande et la conclusion d'un contrat avec BEMZ, le Client accepte et s’engage à respecter de manière inconditionnelle l'ensemble des dispositions prévues aux présentes. En cas de désaccord avec tout ou partie des présentes, BEMZ invite le Client à ne pas envoyer le formulaire de commande sur www.bemz.com.
•       Par l’envoi du formulaire de commande, le Client comprend et accepte les conditions générales de vente ainsi que les autres conditions du site Web www.bemz.com, y compris celles qui sont accessibles via des liens hypertextes, notamment les conditions générales d'utilisation et la politique de confidentialité.               
•       Après validation du contrat, BEMZ adresse par courriel au Client un reçu comprenant un résumé du formulaire de commande (conditions générales de vente, principales caractéristiques des produits, détail du prix, conditions de paiement, droit de rétractation et frais d'expédition).

1.3 Garanties et indication de prix des produits
Sur www.bemz.com, nous proposons des housses de canapé, de fauteuil, de chaise, de repose-pieds, de coussin, de pouf, de matelas, pour structure de lit, pour tête de lit, des cache-sommiers, des dessus-de-lit, des couvre-lits, des rideaux, des protège-accoudoirs et du tissu au mètre. Ces articles sont directement produits pour BEMZ par les producteurs et sont soumis à des contrôles de qualité stricts. Les principales caractéristiques des produits sont mentionnées sur www.bemz.com à côté de chaque description de produit. Les produits en vente sur www.bemz.com peuvent légèrement différer des produits réels, notamment en termes de couleurs et d'image, à cause du navigateur Internet ou de l'écran utilisés. Les prix sont soumis à modifications. Le Client est prié de vérifier le prix final avant d'envoyer son formulaire de commande. Les commandes passées depuis un pays ne figurant pas sur la liste des pays de livraison (rubrique Service client, onglet Livraisons) ne sauraient être validées par BEMZ. En cas d'exercice du droit de rétractation, BEMZ n’accepte pas les produits modifiés ou endommagés.

1.4 Paiement
Le paiement des achats et des frais d'expédition s’effectue suivant l'un des modes de paiement proposés sur le formulaire de commande. En cas de paiement par carte de crédit, toutes les informations (numéro ou date d'expiration de la carte, par exemple) sont envoyées via un protocole chiffré à DIBS Payment Services AB, sans que BEMZ ou une tierce partie y ait accès. Ces informations ne sont pas accessibles par BEMZ. Le cas échéant, BEMZ contacte DIBS Payment Services AB afin de procéder au traitement de l'achat ou, en cas de retour, conformément au droit de rétractation, à un remboursement, ou afin de signaler aux autorités compétentes une infraction commise sur www.bemz.com. Le montant des achats et des frais d'expédition, comme indiqué sur le formulaire de commande, est prélevé sur le compte bancaire du Client lors de la commande.

1.5 Expédition et livraison des produits
Pour de plus amples informations sur les procédures d'expédition et de livraison, le Client est invité à se reporter à la rubrique Service client, onglet Livraisons. Il est recommandé de lire attentivement ces informations. Celles-ci font partie des présentes conditions générales de vente et sont, par conséquent, réputées comprises et acceptées par le Client au moment de l'envoi du formulaire électronique de commande.

1.6 Service client
Pour toute information ou réclamation, veuillez consulter la rubrique Service client sur www.bemz.com.

1.7 Droit de rétractation
Le Client est autorisé à annuler le contrat avec BEMZ, sans pénalités, sous quatorze (14) jours ouvrés à compter de la réception des achats effectués sur www.bemz.com.
L'annulation du contrat et le retour des produits doivent être effectués via le formulaire de retour. Le cas échéant, le Client retourne les produits qui doivent parvenir à BEMZ sous trente (30) jours ouvrés à compter de la date de réception par le Client.
En cas de retour d'un article non défectueux, les frais de retour sont à la charge du Client. En cas d'article défectueux, les frais de retour sont à la charge de BEMZ.
Le droit de rétractation, conjoint aux conditions et procédures susmentionnées, est réputé valide dès lors que les conditions suivantes sont respectées :
•       le Client est tenu de vérifier la commande à la livraison et, s’il souhaite exercer son droit de rétractation, de contacter BEMZ sous quatorze (14) jours ouvrés à compter de la date de réception du colis ;
•       le retour du tissu vendu au mètre est uniquement accepté en cas de défaut ;
•       pour donner lieu à un remboursement complet, le ou les articles ne doivent pas avoir été utilisés, lavés ni endommagés ;
•       les produits doivent être renvoyés à BEMZ dans leur emballage d'origine ;
•       les produits doivent être renvoyés à BEMZ dans un seul colis ;
•       sauf indication contraire de la part du service Client, l'ensemble de la commande doit être renvoyé ;
•       les produits renvoyés doivent parvenir à BEMZ sous trente (30) jours ouvrés à compter de la date de réception du colis ;
•       les produits doivent être remis à la société de transport indiquée par BEMZ.

Si le droit de rétractation est exercé conformément aux dispositions prévues à l’article 1.7, BEMZ rembourse les sommes engagées pour l’achat des produits, à l'exclusion des frais d'expédition ; dans le cas d'articles défectueux, BEMZ rembourse également les frais d'expédition. En cas de retour pour une cause imputable à BEMZ, tel que le non-respect des principales caractéristiques des produits, un défaut de fabrication ou une erreur de livraison, BEMZ rembourse les sommes engagées pour l'achat des produits ainsi que les frais d'expédition. Le remboursement des sommes engagées s'effectue dans les meilleurs délais et, dans tous les cas, sous trente (30) jours ouvrés à compter de la date à laquelle le Client a informé BEMZ de sa volonté d'exercer son droit de rétractation. La procédure de remboursement démarre après confirmation par BEMZ du respect des présentes.
En cas de non-respect des dispositions prévues à l’article 1.7 des conditions générales de vente, aucun remboursement n'est effectué. Néanmoins, le Client peut, à ses frais, recevoir les produits dans les conditions où il les a retournés à BEMZ. Dans le cas contraire, BEMZ est autorisé à conserver les produits et les sommes reçues.

1.8 Délais et procédures de remboursement
À réception des produits renvoyés, BEMZ vérifie leur conformité aux conditions prévues à l’article 1.7 ci-dessus. Le cas échéant, BEMZ adresse la confirmation d'acceptation du retour par voie électronique. Quel que soit le mode de paiement utilisé, la procédure de remboursement démarre sous trente (30) jours à compter de la date à laquelle le Client a informé BEMZ de sa décision d'exercer son droit de rétractation, et ce, après vérification par BEMZ de la conformité de ce dernier et acceptation des produits renvoyés. Afin de ne pas léser le Client, le taux de change du montant recrédité est identique à celui en vigueur à la date du débit. Pour procéder au retour des achats effectués sur www.bemz.com, BEMZ a choisi de faire appel aux sociétés de transport Posten et TNT (joignables via un numéro vert). Le Client peut retourner les produits à BEMZ via TNT ou Posten, conformément aux instructions figurant sur le formulaire de retour. Cela permet à BEMZ de prendre en charge les frais d'expédition, le cas échéant, et de suivre le colis à tout moment. En cas de recours à une autre société de transport, tous les frais d'expédition restent à la charge du Client, qui est réputé responsable en cas de perte ou de dommages des produits.

1.9 Confidentialité
Les informations relatives au traitement des données personnelles sont disponibles dans la politique de confidentialité. En outre, BEMZ invite le Client à consulter les conditions générales d'utilisation, qui contiennent des informations importantes sur le traitement des données personnelles des usagers et sur les systèmes de sécurité utilisés sur www.bemz.com. Pour de plus amples informations sur notre politique de confidentialité, le Client est invité à contacter BEMZ par courriel à l'adresse info@bemz.com ou par courrier à l'adresse du siège social Birger Jarlsgatan 79, SE 113 56 Stockholm, Suède.

1.10 Droit applicable
Les conditions générales de vente et le contrat conclu avec BEMZ sont soumis au droit suédois.

1.11 Modifications et mises à jour
Les conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment, conformément aux nouvelles législations et réglementations, mais sans s'y limiter. Les nouvelles conditions générales de vente entrent en vigueur à la date de publication sur www.bemz.com.

2. Politique de retour et de garantie - Retours
L’objectif de BEMZ est de garantir l'entière satisfaction du Client. Si, pour une quelconque raison, celui-ci n'était pas satisfait de sa commande, il peut exercer son droit de rétractation, en contactant BEMZ sous quatorze (14) jours ouvrés à compter de la date de réception des achats effectués sur www.bemz.com. Les produits doivent parvenir à BEMZ sous trente (30) jours à compter de la date de réception. Les produits peuvent être remis à la société de transport figurant sur le formulaire de retour disponible sur le site Web, dans la rubrique Service Client.

La garantie BEMZ
La promesse de BEMZ : dans des conditions normales d'utilisation, la durée de vie minimale des housses est de trois ans. Les conditions de cette garantie sont simples. Celle-ci s'applique sous réserve de l'utilisation normale de la housse dans un environnement intérieur et du respect des consignes figurant sur le guide d'entretien fourni dans votre colis. Le guide d'entretien est également disponible ici.
La garantie est valable trois (3) ans à compter de la date de réception des produits. En cas de défaut constaté, le Client est invité à contacter le service client BEMZ par courriel à l'adresse customerservice@bemz.com ou par téléphone au +46-8-6646200. Le conseiller BEMZ lui indiquera alors la procédure de réclamation. La procédure de garantie est effective dans les plus brefs délais. Dans la mesure du possible, BEMZ corrige le défaut ou, à défaut, produit un nouvel article. En cas d'indisponibilité de l'article/du tissu commandé, le Client se voit adresser un produit équivalent ou un remboursement.

2.1 Conditions générales - Retours et garantie BEMZ
Retours
Le droit de rétractation est réputé valide dès lors que les conditions suivantes sont respectées :
•       le Client est tenu de vérifier la commande à la livraison et, s’il souhaite exercer son droit de rétractation, de contacter BEMZ sous quatorze (14) jours ouvrés à compter de la date de réception du colis ;
•       le retour du tissu vendu au mètre est uniquement accepté en cas de défaut ;
•       pour donner lieu à un remboursement complet, le ou les articles ne doivent pas être utilisés, lavés ni endommagés ;
•       les produits doivent être renvoyés à BEMZ dans leur emballage d'origine ;
•       les produits doivent être renvoyés à BEMZ dans un seul colis ;
•       sauf indication contraire de la part du service Client, l'ensemble de la commande doit être renvoyé ;
•       les produits renvoyés doivent parvenir à BEMZ sous trente (30) jours ouvrés à compter de la date de réception du colis ;
•       les produits doivent être remis à la société de transport indiquée par BEMZ.
BEMZ se réserve le droit de refuser tout retour qui ne satisferait pas l'une des conditions susmentionnées.
Si lesdites conditions sont toutes respectées, BEMZ rembourse l'ensemble des sommes engagées pour les produits non défectueux, à l'exclusion des frais de retour. En revanche, les frais d'expédition de la première livraison des produits ne sont pas remboursés. En cas d'article défectueux, les frais de retour sont à la charge de BEMZ.

La garantie BEMZ
La garantie s'applique sous réserve du respect des conditions suivantes :
•   utilisation normale dans un environnement intérieur ;
•   respect des consignes d'entretien fournies dans le guide d'entretien. Cela
    implique le lavage aux températures indiquées, la non-exposition des housses à la lumière directe du soleil, la non-utilisation du sèche-linge, d'eau de Javel ou de produit détachant, etc.
•   prise en charge des frais de retour par BEMZ et remise du colis à la sociétéde transport indiquée par BEMZ.
2.2 Délais et procédures de remboursement
Après réception par BEMZ des produits retournés et vérification de leur conformité aux conditions de retour, BEMZ adresse au Client une confirmation d'acception par courriel.
Quel que soit le mode de paiement utilisé (carte de crédit, virement bancaire, Paypal ou American Express) , la procédure de remboursement démarre sous trente (30) jours ouvrés à compter de la date à laquelle le Client a informé BEMZ de sa décision d'exercer son droit de rétractation, et après vérification de la conformité du retour aux conditions susmentionnées.
Le délai de remboursement des achats dépend des conditions relatives au paiement utilisé :
 •    par carte de crédit, il dépend de la carte, mais il est en général effectué sous 14 jours. Afin de ne pas léser le Client, le taux de change du montant recrédité est identique à celui en vigueur à la date du débit.

2.3 TNT et Posten
Conformément aux procédures figurant sur le formulaire de retour disponible en ligne, les produits retournés peuvent être remis à l'une des sociétés de transport, TNT ou Posten, recommandées par BEMZ. En cas de recours à l’une de ces sociétés de transport, BEMZ peut prendre en charge les frais de retour, dans le cas de produits défectueux, et suivre le colis à tout moment. En cas de recours à une autre société de transport, tous les frais d'expédition restent à la charge du Client, qui est réputé responsable en cas de perte ou de dommages des produits.

3. Conditions générales d'utilisation
Bienvenue sur le site Web de BEMZ (« www.bemz.com »). Les présentes conditions générales d'utilisation régissent l'accès et l'utilisation de www.bemz.com. Pour accéder, utiliser et acheter des produits sur www.bemz.com, le Client est tenu de lire, comprendre et accepter les présentes conditions générales d'utilisation. La gestion et la maintenance du site Web sont assurées par BEMZ AB (ci-après dénommé « BEMZ »). BEMZ AB est immatriculé en Suède, sous le numéro 556664-6633, numéro de TVA SE556664-6633-01. Le siège social de BEMZ se situe en Suède, à l'adresse Birger Jarlsgatan 79, 113 56  Stockholm. Toute demande d'informations doit être adressée au service Client, disponible ici. Pour de plus amples informations, le Client est invité à consulter la rubrique Service client du site Web, où figurent des informations relatives à la commande, à l'expédition, au remboursement et au retour des achats effectués sur www.bemz.com. BEMZ est également joignable par courriel, à l'adresse serviceclient@bemz.com ou par téléphone, via le service client, au +46 8 664 62 00 (Suède). Pour toute autre information de nature juridique, le Client est invité à consulter les rubriques : Conditions générales d'utilisation, Politique de confidentialité et Politique de retour. BEMZ est susceptible de modifier ou mettre à jour tout ou partie des présentes conditions générales d'utilisation. Toute modification ou mise à jour des présentes est applicable dès sa publication sur le site Web, dans cette même rubrique. Par conséquent, le Client est invité à consulter régulièrement cette rubrique pour vérifier l'actualité des conditions générales d'utilisation de www.bemz.com. En cas de désaccord, total ou partiel, le Client est invité à ne pas utiliser le site Web. L'accès et l'utilisation de www.bemz.com, notamment l'affichage des pages, les communications avec BEMZ, le téléchargement d'informations sur les produits ainsi que l’achat en ligne doivent être effectués par l'usager (ci-après dénommé « Client » , en son nom propre et pour son compte propre. Le terme « Client » désigne toute personne physique qui est le Client final ou le consommateur des produits. Le Client est réputé responsable de l'utilisation de www.bemz.com et de ses contenus. BEMZ ne saurait être tenu responsable de l'utilisation du site Web et de ses contenus, par les usagers, contraire à la législation et aux réglementations en vigueur, sans préjudice de la responsabilité de BEMZ en cas de délit ou négligence grave.
En particulier, le Client est réputé responsable de toute déclaration fausse, erronée, ou relative à un tiers sans son accord préalable, ainsi que de l'utilisation inappropriée desdites informations.

3.1 Politique de confidentialité
BEMZ invite le Client à lire la politique de confidentialité, qui s'applique également lors de l'accès et de l’utilisation des services de www.bemz.com sans effectuer d'achat. La politique de confidentialité explique le mode et les fins de recueil et d'utilisation des données personnelles par www.bemz.com.

3.2 Propriété intellectuelle
Les contenus de www.bemz.com, notamment les travaux, images, photographies, dialogues, musiques, sons et vidéos, documents, dessins, illustrations, logos et tout autre élément publié sur www.bemz.com, quel qu'en soit le format, notamment les menus, pages Web, graphiques, couleurs, plans, outils, polices et design du site Web, schémas, mises en page, méthodes, procédures, fonctions et logiciels faisant partie de www.bemz.com, sont protégés par des droits d'auteur et par toute autre réglementation relative à la propriété intellectuelle de BEMZ et des ayants droit concernés. La reproduction, totale ou partielle, sous quelque forme que ce soit, de www.bemz.com et de ses contenus est soumise à l'accord préalable écrit de BEMZ. BEMZ jouit du droit exclusif d'autoriser ou d'interdire la reproduction directe ou indirecte, temporaire ou permanente, par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, totale ou partielle, de www.bemz.com et de ses contenus. Quant à l'utilisation de www.bemz.com, le client est uniquement autorisé à afficher le site Web et ses contenus. Le Client est également autorisé à reproduire, de manière éphémère ou fortuite, l’intégralité ou une partie indispensable de l'affichage de www.bemz.com et de ses contenus ne comportant aucune incidence économique. Le Client est autorisé à naviguer sur le site Web à des fins d'utilisation licite de www.bemz.com et de ses contenus. Le Client n'est pas autorisé à reproduire par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, tout ou partie de www.bemz.com et de ses contenus. Toute reproduction est soumise à l'autorisation au cas par cas de BEMZ, ou, le cas échéant, des auteurs de travaux publiés sur le site Web. Les dites reproductions doivent être effectuées à des fins licites et conformément aux droits d'auteur et à toute réglementation relative à la propriété intellectuelle de BEMZ et des auteurs de travaux publiés sur le site Web. À tout moment, les auteurs de travaux publiés sur www.bemz.com sont autorisés à faire valoir leurs droits d’auteur et à s'opposer à toute déformation ou modification de leurs œuvres, notamment lorsqu'elles portent atteinte à l'honneur et à la réputation. Le Client s'engage à respecter les droits d'auteur des auteurs ayant choisi de publier leur travail sur www.bemz.com ou ayant collaboré avec www.bemz.com à la création de nouvelles formes expressives ou artistiques destinées à la publication, à l'usage non exclusif du site Web ou en tant que partie intégrante de celui-ci. Dans tous les cas, le Client n'est pas autorisé à utiliser, de quelque manière que ce soit, les contenus du site Web ou tout travail isolé protégés par des droits d'auteur ou toute autre réglementation relative à la propriété intellectuelle. À titre d'exemple, le Client ne doit pas modifier le contenu Web ni chaque travail protégé par des droits d'auteurs ou toute autre réglementation relative à la propriété intellectuelle sans l'accord de BEMZ et, le cas échéant, de chaque auteur des travaux publiés sur www.bemz.com.

3.3 Marques déposées et noms de domaine
BEMZ est le titulaire exclusif des logos et marques déposées « BEMZ » et « www.bemz.com », et de tout autre signe incluant le mot « BEMZ » et le nom de domaine « www.bemz.com ». Tous les autres signes utilisés pour désigner les produits vendus sur www.bemz.com et publiés sur le site Web sont des marques déposées de leurs titulaires respectifs et sont utilisés sur www.bemz.com aux fins exclusives de désigner, décrire et promouvoir les produits vendus sur www.bemz.com. BEMZ et les autres titulaires de marques déposées ont la possibilité d'utiliser de façon exclusive les marques des titres respectifs. Le Client n'est pas autorisé à utiliser lesdites marques déposées pour désigner des produits et services, sans l'accord de BEMZ et, le cas échéant, du titulaire de toute marque déposée publiée sur le site Web. Toute utilisation illégale ou non autorisée desdites marques déposées est interdite et est passible de graves poursuites judiciaires. Lesdites marques déposées et tout autre signe publié sur www.bemz.com ne doivent en aucun cas être utilisés pour obtenir des avantages indus grâce à leur caractère distinctif ou leur réputation, ni dans le but de les dénigrer ou de porter préjudice à leurs auteurs.

3.4 Liens vers www.bemz.com
Pour créer un lien hypertexte vers la page d'accueil ou des pages Web publiquement accessibles sur www.bemz.com, le Client est invité à contacter BEMZ à l'adresse marketing@bemz.com. La création de tels liens hypertextes est soumise à l’accord de BEMZ. BEMZ octroie des liens vers www.bemz.com de manière non exclusive et à titre gracieux. BEMZ peut s'opposer à l'utilisation de liens hypertextes vers son site Web dans le cas où la personne souhaitant les créer aurait déjà, par le passé, eu recours à des pratiques commerciales déloyales communément rejetées par les acteurs du marché, ou aurait fait preuve de concurrence déloyale à l'égard de BEMZ, ou en prévention de tels actes, ou en prévention d’une récurrence de tels actes déjà constatés par le passé. Dans tous les cas, il est interdit de publier des liens hypertextes (tels que des liens profonds) vers www.bemz.com ou d'utiliser des métabalises non autorisées sans l'accord préalable de BEMZ.

3.5 Limitations de contenu
BEMZ met tout en œuvre pour empêcher la publication sur son site Web de contenus décrivant ou représentant des situations de violence physique ou psychologique, ou susceptibles de heurter la sensibilité des usagers de www.bemz.com, ou de violer les droits de l'homme ou la dignité humaine, dans toutes ses formes et expressions.
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3.6 Politique commerciale
BEMZ propose des produits à la vente et offre des services de commerce électronique, à l'usage exclusif de l’utilisateur final, ci-après dénommé « Client », sur le site Web www.bemz.com. Le terme « Client » désigne la personne physique qui est le Client final ou le consommateur des produits. Conformément à sa politique commerciale, BEMZ se réserve le droit de rejeter toute commande passée par un usager qui ne serait pas un Client, ou toute commande non conforme à ladite politique commerciale. Les présentes conditions générales de vente régissent uniquement l'offre, la transmission et l'acceptation de commandes de produits disponibles sur www.bemz.com entre les usagers de www.bemz.com et BEMZ.

3.7 Droit applicable
Les présentes conditions générales d'utilisation sont soumises au droit suédois.