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Politique de confidentialité

Bienvenue sur notre site web ("www.bemz.com"). Merci de lire attentivement notre Politique de Confidentialité. Cette Politique de Confidentialité s’applique lorsque vous vous rendez sur notre site, naviguez sur notre site, utilisez ses services sans acheter de produit et également lorsque vous naviguez sur notre site en vue d’acheter des produits. Si vous ne l’avez pas encore fait, merci de bien vouloir lire également les Termes et Conditions Générales contenant des informations relatives à la confidentialité et au système de sécurité utilisé par le site web.
www.bemz.com est géré par BEMZ AB (« BEMZ »), dont le siège social est à Birger Jarlsgatan 79, SE 113 56 Stockholm, Suède.
Numéro d’enregistrement : 556664-6633, Numéro de TVA 
 : FR21508755691

Bienvenue sur le site Web de BEMZ (« www.bemz.com »). Veuillez lire attentivement la présente politique de confidentialité.
Celle-ci s’applique lors de la navigation sur le site Web www.bemz.com et l'utilisation des services associés, que ce soit pour y effectuer des achats ou non.
Le présent document est une traduction en français de la politique de confidentialité rédigée en anglais/suédois, disponible à l’adresse xxx. En cas de contradiction entre la présente traduction et la version originale, cette dernière prévaudra.
Si vous ne l’avez pas déjà fait, veuillez également lire nos Conditions générales, qui réunissent des informations utiles relatives à la confidentialité et aux systèmes de sécurité utilisés par le site Web.
Le site Web www.bemz.com est géré par BEMZ AB (« BEMZ »), dont le siège se situe à l’adresse Jarlsgatan 79, SE 113 56 Stockholm, Suède.
Numéro d’immatriculation : 556664-6633
Numéro de TVA : SE556664663301

1.2 Traitement des données personnelles
BEMZ est le contrôleur des données personnelles des utilisateurs de www.bemz.com. BEMZ définit de manière autonome les finalités et modalités du traitement des données, notamment les mesures de sécurité relatives à leur protection. À des fins exclusives d’organisation et d’exploitation, BEMZ a désigné des processeurs de données personnelles, qui agissent à des fins strictement liées aux performances des services du site Web, notamment la vente d'articles. Les dits processeurs ont été choisis par BEMZ sur la base de leur expérience dans le traitement des données personnelles, et des gages suffisants de leur conformité à la législation relative au traitement des données, notamment en matière de mesures techniques de sécurité régissant le traitement. Les processeurs sont habilités à traiter les données personnelles des utilisateurs de www.bemz.com uniquement sur instructions de BEMZ. BEMZ surveille régulièrement le respect de ses instructions par les processeurs de données et s'assure que ceux-ci fournissent les garanties suffisantes de leur conformité aux conditions de traitement des données personnelles.
Les processeurs de données personnelles sont :
TNT et Posten, concernant les informations relatives à l’expédition, la livraison et le retour d'articles achetés sur www.bemz.com.

1.3 Utilisation des données personnelles
Les données personnelles sont recueillies et traitées par BEMZ à des fins strictement liées à l’utilisation du site Web, de ses services, et à l’achat de produits sur le site Web. Toutefois, elles peuvent également être utilisées à d’autres fins de traitement, dans les limites définies ci-après.
Les données personnelles peuvent notamment être traitées aux fins suivantes :
    •    lors de la réalisation d'un achat d’articles sur www.bemz.com, BEMZ recueille les données personnelles de l'utilisateur (par exemple, informations personnelles, adresse de messagerie électronique, adresse postale, numéros de carte de crédit, code d’établissement bancaire, numéro de téléphone) via le formulaire de commande, uniquement dans le but de lui vendre les articles commandés ;

    •    lors d'une demande d'assistance technique, BEMZ recueille les données personnelles de l'utilisateur afin de lui fournir des informations sur la navigation, le moteur de recherche Internet ou la visualisation/le téléchargement de pages Web.
 Les données personnelles sont principalement traitées de manière électronique, mais dans certains cas, elles le sont également sur support papier. C’est le cas, notamment, lorsque le traitement des données est requis pour prévenir la fraude sur www.bemz.com. Les données personnelles doivent être stockées de manière à identifier l'utilisateur durant la période strictement nécessaire aux fins pour lesquelles elles ont été recueillies, puis traitées et, dans tous les cas, conformément à la législation en vigueur. L'utilisateur doit signaler toute modification de ses données personnelles à l’adresse électronique serviceclient@bemz.com afin de garantir leur exactitude, leur actualité et qu’elles ne dépassent pas les limites d’utilisation pour lesquelles elles ont été recueillies et/ou ensuite traitées. Les données personnelles ne sont divulguées à aucune tierce partie sans le consentement exprès de l'utilisateur ni à des fins contraires à la législation. Les données personnelles sont susceptibles d’être divulguées à des tierces parties uniquement lorsque cela est requis. Par exemple, lors de l’exécution d’un contrat, elles sont transmises à DIBS Payment Services AB pour procéder à l’exécution des services électroniques de paiement, via une carte de crédit/débit, lors de la réalisation d'un achat sur www.bemz.com. En outre, les données peuvent être divulguées aux services de police ainsi qu’aux autorités judiciaires, conformément à la législation et suite à une requête formelle émise par lesdites entités, par exemple, lors d’un cas de prévention de la fraude sur www.bemz.com par BEMZ (services antifraude). Les processeurs de données ont également accès aux données personnelles de l'utilisateur, conformément au paragraphe 2, aux fins spécifiques énoncées dans le même paragraphe. Dans tous les cas susmentionnés, le consentement de l'utilisateur pour le traitement de ses données n’est pas requis. Les données personnelles ne sont pas transférées à des pays hors Union européenne qui ne garantissent pas un degré de protection ad hoc des individus. Si les précédentes dispositions s’avèrent nécessaires à la fourniture de services ou à l’exécution d’un contrat d’achat d’articles avec BEMZ, BEMZ garantit que le transfert des données personnelles à des pays hors Union européenne qui n’assurent pas un degré de protection ad hoc des individus l’est uniquement après conclusion de contrats entre BEMZ et lesdites entités, conformément à la législation et aux réglementations en vigueur. BEMZ traite les données personnelles de l'utilisateur à des fins strictement liées à la fourniture de services sur www.bemz.com, à l’exécution de contrats relatifs à l’achat et la vente d’articles sur www.bemz.com et, avec son accord, à l’envoi d’informations sur des opérations commerciales strictement liées aux activités et services du site Web. BEMZ traite les données personnelles à des fins de marketing direct, notamment par messagerie électronique, uniquement après réception du consentement de l'utilisateur.
BEMZ est susceptible d’accéder aux données personnelles de tierces parties directement transmises à BEMZ par l'utilisateur, par exemple, dans le cas où celui-ci souhaiterait recommander un service de www.bemz.com ou l’achat d’un article spécifique.
Dans tous les cas susmentionnés, l'utilisateur doit veiller à obtenir l’accord de la tierce partie avant de divulguer ses données personnelles à BEMZ, et s'assurer de l’avoir informée de la présente Politique de confidentialité, car il est réputé responsable de la divulgation des informations si celle-ci l’a été sans le consentement de leur propriétaire.

1.4 Conséquences de la non-divulgation des données personnelles
Les données personnelles transmises à BEMZ, notamment les informations personnelles, l’adresse de messagerie électronique, l’adresse postale, les numéros de carte de crédit/débit et le numéro de téléphone, sont nécessaires à l’exécution d’un contrat d’achat d’articles sur www.bemz.com, à la fourniture d’autres services proposés sur le site Web sur la demande de l'utilisateur, ou lorsque ses données personnelles sont requises pour exécuter les obligations juridiques ou réglementaires. Le refus de fournir à BEMZ certaines données personnelles nécessaires à l’exécution des actions susmentionnées peut entraîner l’impossibilité d’exécuter le contrat d’achat d’articles vendus sur www.bemz.com, ou d’assurer la prestation d’autres services proposés sur le site Web, notamment ceux du service client, la recommandation d’un article à un ami, ou l’exécution des obligations juridiques ou réglementaires de BEMZ. Dans certains cas, la non-divulgation de données peut constituer un motif légitime de non-conclusion d’un contrat d’achat d’articles vendus sur www.bemz.com ou de non-fourniture de services sur ledit site Web. À l’inverse, la divulgation de données personnelles supplémentaires, autres que celles nécessaires à l’accomplissement des obligations juridiques et contractuelles, ou à la fourniture de services, est facultative et n’a aucun effet sur l’utilisation du site Web et des services associés, ni sur l’achat d’articles sur www.bemz.com. En fonction des circonstances et le cas échéant, en certaines occasions, l'utilisateur est dûment informé du caractère obligatoire ou facultatif des données personnelles qu'il nous communique. Les données obligatoires sont signalées par un astérisque (*). La non-divulgation de données personnelles facultatives n’entraîne aucune obligation ni aucun inconvénient pour l’utilisateur.

1.5 Destinataire des données personnelles
Les données personnelles sont transmises à des sociétés prestataires de services tierces agissant au nom de BEMZ en tant que processeurs de données, ou à d’autres destinataires de données personnelles recueillies par BEMZ, qui traitent les données personnelles de manière autonome dans l’unique cas de l’exécution d’un contrat d’achat d’articles sur www.bemz.com (par exemple, DIBS, Posten ou TNT), et ce, sans dépasser le cadre pour lequel les données personnelles ont été recueillies, puis traitées, et en toutes circonstances, conformément à la législation en vigueur. En vertu de la législation, les données personnelles ne sont ni divulguées, ni diffusées, ni transmises, sans notification ni consentement préalables de l'utilisateur.

1.6 Mode de collecte des données personnelles
Lors de la navigation sur www.bemz.com, certaines données personnelles peuvent être recueillies automatiquement (via les « cookies »). C’est notamment le cas de l’adresse IP de l’utilisateur ou de toute autre information liée au trafic de ses données, de ses préférences de choix de services proposés sur le site Web et des articles vendus via lesdits services. Ces données sont directement et automatiquement recueillies par le site Web dans le cadre de ses fonctionnalités d'exploitation. Ces données sont ensuite traitées de manière groupée et anonyme, à des fins commerciales et d’optimisation des services proposés sur www.bemz.com, concernant les besoins et préférences des utilisateurs du site Web. BEMZ recueille les données personnelles de l’Espace presse afin de traiter les demandes d’informations émanant des journalistes et agences de presse/médias, et d’envoyer des communiqués de presse sur demande. Enfin, BEMZ collecte les données personnelles de tierces parties intéressées par la mise en place d'un partenariat commercial, et ce, uniquement à cette fin.

1.7 Mesures de sécurité
BEMZ a adopté des mesures de sécurité afin de préserver les données personnelles de l'utilisateur de la destruction illégale ou accidentelle, de la perte accidentelle, l’altération, la divulgation ou l’accès non autorisé, et de toute forme illégale de traitement, tel que défini dans la présente Politique de sécurité. Néanmoins, BEMZ ne peut garantir à l'utilisateur que les mesures de sécurité relatives à la protection du site Web et à la transmission des données sur www.bemz.com annulent tout risque d’accès non autorisé ou de perte de données. BEMZ recommande à l'utilisateur d’équiper son ordinateur d’un logiciel de protection contre la transmission/réception des données réseau (systèmes antivirus mis à jour), et de veiller à ce que son fournisseur d’accès Internet prenne les mesures nécessaires à la sécurité de la transmission des données réseau (par exemple, pare-feu et filtres antispam).

1.8 Cookies
Le site Web www.bemz.com utilise un système automatique de recueil de données, tel que les cookies. Un cookie est un dispositif transmis au disque dur d’un utilisateur d’Internet. Il ne contient aucune information intelligible, mais permet de relier un utilisateur aux données personnelles renseignées sur www.bemz.com. Les cookies sont disséminés par les serveurs de BEMZ et personne n’a accès aux informations qu’ils contiennent. Seul BEMZ traite les informations recueillies par les cookies, de manière groupée et anonyme, afin d’optimiser ses services et son site Web concernant les besoins et préférences de ses utilisateurs. BEMZ a déposé des cookies pertinents liés à des fonctions telles que la navigation dans le catalogue et l’achat d’articles en ligne. Tous les navigateurs Internet permettent d’effacer les cookies après chaque session. Le navigateur Internet contient des instructions sur la manière de procéder à l’effacement. L'utilisateur peut accéder aux paramètres de son navigateur Internet s'il souhaite effacer les cookies. L’acceptation des procédures automatiques de recueil des données et de l’utilisation des cookies est indispensable à l’utilisation du site Web et de ses services, y compris l’achat d’articles. En cas de procédure d’effacement des cookies, BEMZ n’est pas en mesure de garantir l’affichage correct de toutes les pages Web de www.bemz.com, ni la fourniture de services tels que le stockage ou l’affichage de pages Web des articles choisis lors de la finalisation d’un achat en ligne.

1.9 Abonnement/Désabonnement
BEMZ procède au traitement des données personnelles de l'utilisateur uniquement après son consentement exprès, afin de lui envoyer du matériel publicitaire, des services de marketing direct ou toute autre communication commerciale ne dépendant pas des services proposés par BEMZ. Ces communications sont envoyées par courrier électronique, à la demande de l’utilisateur. Chaque fois que le consentement de l'utilisateur est requis, BEMZ l'en informe au préalable et lui laisse le choix de donner ou non son accord pour utiliser ses données personnelles, notamment son adresse de messagerie électronique, aux fins susmentionnées, en cochant les cases correspondantes. La législation prévoit que le consentement de l'utilisateur n’est pas nécessaire et que BEMZ peut traiter ses données personnelles sans celui-ci, dans le cadre d’une procédure judiciaire à laquelle doit se soumettre BEMZ, ou si le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat avec l'utilisateur (par exemple, lors de l’achat d’articles sur le site Web). Dans tous les cas, BEMZ garantit à l’utilisateur que, même lorsque son accord préalable n’est pas requis, il peut à tout moment exercer son droit de ne pas recevoir les communications futures liées à des services spécifiques à la demande (par exemple, campagne d’e-mailing).

1.10 Droit d’accès aux données personnelles et autres droits
À tout moment, l'utilisateur peut demander à BEMZ la confirmation du traitement ou de l’enregistrement de ses données, et la communication de ces informations dans un format clair et raisonnable. En outre, l'utilisateur a le droit de demander à BEMZ des informations sur la source de ses données personnelles, les fins et modes de traitement de ses données personnelles, la logique qui sous-tend tout traitement électronique de données, des informations relatives aux services de contrôle et de traitement des données, le nom des sujets et catégories de sujets à qui ses données personnelles sont susceptibles d’être divulguées, ou les personnes qui y ont accès (par exemple, le nom des processeurs de données).
Toutes ces informations sont explicitement mentionnées dans la présente Politique de confidentialité.
À tout moment, l'utilisateur a le droit de demander à BEMZ :
a) la mise à jour, la rectification ou l’intégration de ses données personnelles ;
b) la suppression, le blocage ou l’anonymat de ses données personnelles ;
c) la confirmation que les précédentes actions ont bien été signalées, notamment quant au contenu, aux destinataires de la divulgation des données, sauf lorsque cela est impossible ou implique le recours à des moyens dépassant la protection du droit correspondant.
Toutefois, l'utilisateur est en droit de refuser, en partie ou en intégralité :
a) pour des motifs légitimes, le traitement de ses données personnelles, même si celles-ci sont liées aux fins auxquelles elles ont été recueillies ;
b) le traitement de ses données personnelles à des fins de publicité ou de marketing direct, ou dans le but de mener une étude marketing ou des communications commerciales.
À tout moment, l'utilisateur est libre d’exercer ses droits conformément à la législation en vigueur, en envoyant une demande à BEMZ à l’adresse électronique serviceclient@bemz.com. BEMZ adressera une réponse correspondant à la requête.

1.11 Contact
Si l'utilisateur souhaite recevoir de plus amples informations concernant le traitement des données personnelles par BEMZ, il est prié d'envoyer un courrier électronique à l’adresse serviceclient@bemz.com.

1.12 Droit applicable
La présente Politique de confidentialité est soumise au droit suédois.
Le code suédois de protection des données personnelles s’applique conformément aux droits fondamentaux, à la liberté et à la dignité des individus, notamment en matière de confidentialité, d’identité et de droit à la protection des données personnelles.

1.13 Modification et mise à jour de la politique de confidentialité
BEMZ se réserve le droit de modifier ou simplement mettre à jour tout ou partie de la présente Politique de confidentialité, notamment au regard des dispositions légales et réglementaires régissant la protection des données et des droits de l'utilisateur. La modification et la mise à jour de la présente Politique de confidentialité doivent être notifiées aux utilisateurs sur la page d’accueil du site Web dès leur mise en œuvre, et sont applicables dès publication dans cette rubrique. Cependant, l'utilisateur est tenu d’accéder régulièrement à cette rubrique pour consulter la version la plus récente de la Politique de confidentialité de BEMZ.